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Présentation
Le site internet de la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) Boucle de Seine (https://cptsboucledeseine.sante-idf.fr) est un site par la CPTS Boucle de Seine dont le porteur juridique est :
- L'association CPTS Boucle de Seine, dont le siège social est situé au 173 av Maurice Berteaux 78500 Sartrouville.
L'association CPTS Boucle de Seine a pour objectif l'Activité des organisations professionnelles .
Au sens de l’article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, le directeur de publication et le responsable de publication sont la CPTS Boucle de Seine et le webmaster est le Groupement d’Intérêt Public SESAN (ci-après SESAN).
A ce titre :
- La directrice de la publication est le porteur juridique de la CPTS Boucle de Seine : Jennifer Courtet en sa qualité de Présidente de la CPTS Boucle de Seine.
- La responsable de rédaction est le porteur juridique de la CPTS Boucle de Seine : Jennifer Courtet, en sa qualité de Présidente de la CPTS Boucle de Seine.
- Le webmaster est SESAN
Edition :
Le Groupement d’Intérêt Public SESAN, sis 6-8 rue Firmin Gillot 75015 PARIS (01 48 78 99 88 - Siret 513 654 715 000 46 - contact@sesan.fr) est l’éditeur du site https://cptsboucledeseine.sante-idf.fr au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockées dans le site par les utilisateurs.
Hébergement :
La SAS CLARANET (RCS de Paris B 419 632 286), 2 rue Breguet, 75011 Pais – France : Tel : 0810 278 385 (Numéro indigo) est hébergeur du site https://cptsboucledeseine.sante-idf.fr au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations, de toute nature, stockées dans le site par les utilisateurs.
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